Longtemps Aristide Briand n’a pas eu non plus bonne presse chez les historiens. Le grand historien des Relations internationales, Jean-Baptiste Duroselle qualifie les idées européennes de Briand de « vagues et incertaines » (L’idée d’Europe dans l’Histoire, 1965) et il lui refuse nettement le rôle de précurseur de la construction européenne d’après 1945. Mais l’œuvre européenne d’Aristide Briand a été réévaluée par les historiens contemporains, grâce notamment aux apports de deux colloques fondamentaux :

Antoine Fleury, Lubor Jilek (dir.), Le Plan d’Union fédérale européenne. Perspectives nationales et transnationales avec documents - Actes du colloque de Genève, septembre 1991, Berne, Peter Lang, 1998.

Jacques Bariéty (dir.), Aristide Briand, la Société des Nations et l’Europe 1919-1932, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2007. Actes d’un grand colloque international tenu à Paris en 2005 à l’occasion du 80e anniversaire des accords de Locarno.

Le mérite du projet d’Aristide Briand est d’avoir sorti l’idée européen du champ des spéculations intellectuelles pour l’introduire au cœur des réalités diplomatiques, d'avoir suscité un véritable "débat européen" entre les 27 pays européens membres de la SDN, qui ont dû prendre position par rapport aux propositions françaises (mémorandum de mai 1930).

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I. Genèse du projet européen d’Aristide Briand

A) Une idée en germe depuis Locarno?

• 31 juillet 1929, Briand déclare devant les députés français "il y a quatre ans que je réfléchis à ce vaste problème"

• « Une Europe accomplissant son destin, en restant fidèle à tout son passé de civilisation et de noblesse » (Briand, Locarno, le 26 octobre 1925)

• «J’y suis allé, ils sont venus, et nous avons parlé européen (Briand, Assemblée nationale, le 26 février 1926).
  
• « Il y aura un moment où l’Europe ne restera plus dans l’état de dispersion où elle est. Elle sera, comme l’Amérique, un État fédéral. Sinon, et cela pour régler une production anarchique, elle va à la catastrophe sociale. Il faudra à un moment donné une espèce d’association d’intérêts qui sera forcément dominée par les préoccupations d’associations politiques, il faudra trouver une formule d’Union fédérale d’Europe comme en Amérique. La France doit se tourner vers un tel avenir » (Briand, Commission des Affaires étrangères, le 23 février 1926)
  

B. Pourquoi la relance du projet européen en 1929?

• Problème des minorités et la menace du révisionnisme allemand (Décembre 1928 : conseil de la SDN à Lugano avec affrontement entre l'Allemand Stresemann et le Polonais Zalewski à propos des minorités allemandes de Pologne)
  
• Déception face au pacte Briand-Kellogg « de renonciation à la guerre » (27-08-1928)
  
• La conférence de La Haye (août 1929)
  
  

C. Une solide préparation psychologique

Juin 1929 : Conseil de la SDN de Madrid

10 juillet : Briand évoque ses projets devant la presse

31 juillet : Briand présente son gouvernement à la Chambre et évoque la possibilité de contacts permanents entre gouvernements européens

II. Le « PLAN BRIAND »

A. Le discours du 5 septembre 1929 devant la Xe Assemblée de la SDN

"[…] Je pense qu’entre des peuples qui sont géographiquement groupés, comme les peuples d’Europe, il doit exister une sorte de lien fédéral. Ces peuples doivent avoir à tout instant la possibilité d’entrer en contact, de discuter de leurs intérêts communs, de prendre des résolutions communes. Ils doivent, en un mot, établir entre eux un lien de solidarité qui leur permette de faire face, au moment voulu, à des circonstances graves si elles venaient à naître.
C’est ce lien, messieurs, que je voudrais m’efforcer de créer. Évidemment, l’association agira surtout dans le domaine économique : c’est la nécessité la plus pressante. Je crois qu’on peut en ce domaine, obtenir des succès. Mais je suis sûr aussi qu’au point de vue politique ou au point de vue social, le lien fédéral,sans toucher à la souveraineté d’aucune des nations qui pourraient faire partie d’une telle association, peut être bienfaisant ».

Lire l'intégralité de ce discours

B. Le déjeuner européen de l'Hôtel des Bergues (9 septembre 1929)

9 septembre 1929 : Déjeuner à l'Hôtel des Bergues à Genève avec les délégués des 27 Etats européens membres de la SDN.

C. L’élaboration du Mémorandum français (automne 1929-mai 1930)

Alexis Léger, directeur du Cabinet de Briand et directeur des Affaires politiques et commerciales

Voir le manuscrit du Mémorandum français rédigé par Alexis Léger (site du Quai d'Orsay)

René Massigli
Jacques Fouques-Duparc
Service Français de la Société des Nations

III. L’échec du projet français

A. Le Mémorandum du gouvernement français (1er mai 1930)

Préambule :

- Réfutation des accusations selon lesquelles l’institution nouvelle pourrait nuire à la SDN
« Il ne s’agit nullement de constituer un groupement européen en dehors de la SdN, mais au contraire d'harmoniser les intérêts européens sous le contrôle et dans l'esprit de la SdN (…) »

- Réfutation d’une éventuelle hostilité du projet à l’égard d’autres Etats extra-européens
L’abolition des douanes intérieures ne signifie pas l’instauration aux limites de la communauté d’une « barrière plus rigoureuse ».

- Pas d’abandons de souveraineté de la part des Etats membres
« C’est sur le plan de la souveraineté absolue et de l’entière indépendance politique que doit être réalisée l’entente entre nations européennes ».

Propositions concrètes du Mémorandum

Elaboration d’un « pacte d’ordre général à caractère politique »
« Assurer à l’Union européenne les organes indispensables à l’accomplissement de sa tâche ».

Mécanisme propre à l'Union européenne

• Conférence européenne
• Comité politique
• Secrétariat

"Subordination du problème économique au problème politique".

"Fédération fondée sur l'idée d'union et non d'unité " ( « Extension progressive à toute la communauté européenne de la politique de garanties internationales inaugurée à Locarno »)

"approchement des économies européennes réalisé sous la responsabilité politique des gouvernements solidaires"

• « pacte de solidarité économique » dont le but final serait l’ « établissement d’un marché commun pour l’élévation au maximum du niveau de bien-être humain sur l’ensemble des territoires de la Communauté européenne».
  
• « organisation rationnelle de la production et des échanges européens par voie de libération progressive et de simplification méthodique de la circulation des marchandises, des capitaux et des personnes »

Lire le mémorandum du gouvernement français sur un régime d'union fédérale européenne

B. Les réponses des 26 gouvernements européens

• Risque d’affaiblissement de la SDN (ex: réponse britannique)
• Rejet de la machinerie institutionnelle prévue
• Priorité de l’économique sur le politique (exemple : réponse belge)
• Problème préalable de la révision des frontières (réponses hongroise ou allemande)
• Problème des Etats européens non-membres de la SDN (exemple : réponses allemande ou italienne)
  
  

C. La création de la Commission d’étude pour l’Union européenne

XIe Assemblée de la Société des Nations
11-17 septembre 1930 : plan français débattu à la Société des Nations
11 septembre : rapport Briand
17 septembre : création de la Commission d’étude pour l’Union européenne (CEUE)
23 septembre : 1ère session de la CEUE.
Les travaux de la CEUE (1931-1932)
Mars 1932 : mort d’Aristide Briand